Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cape Land
SARL BAÏNA

Numéro de dépôt :
98761744
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque Cape Land

Déposée le 30 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAÏNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Cape Land » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAÏNA domicilié(e) 2 BD DE LA PLAGE, 33510 ANDERNOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAINA - France.

La marque Cape Land a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cape Land est expirée depuis le 30 novembre 2008.

BAÏNA a également déposé les autres marques suivantes : BABY MARIN , WANITA BANANA , OPOSSUM , SUNSATIONS , LOLITA BANANA , CAPE COD


SARL BAÏNA - 2 BD DE LA PLAGE, 33510 ANDERNOS - France


BAINA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

- sac de plage/sac à main/sac à dos. Tissus à usage textile/drap de bain. Vêtements/chaussure/chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.